Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRISECUR
DEGRAEVE Pierre
CARPENTIER Françoise

Numéro de dépôt :
96655014
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2006

Présentation de la marque TRISECUR

Déposée le 6 décembre 1996 par DEGRAEVE Pierre et CARPENTIER Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRISECUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Les déposants sont DEGRAEVE Pierre, domicilié(e) Rue Marguerite Yourcenar SAINT JANS CAPPEL, 59270 BAILLEUL - France et CARPENTIER Françoise, domicilié(e) Rue Marguerite Yourcenar SAINT JANS CAPPEL, 59270 BAILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque TRISECUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRISECUR est expirée depuis le 6 décembre 2006.

DEGRAEVE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CESAR , TRIVOLET , FAMILIABRI , Le livret TRISÉCURISÉ et protégé par l'étui familial


DEGRAEVE Pierre - Rue Marguerite Yourcenar SAINT JANS CAPPEL, 59270 BAILLEUL - France

CARPENTIER Françoise - Rue Marguerite Yourcenar SAINT JANS CAPPEL, 59270 BAILLEUL - France


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Papiers, imprimés, journaux, livres, manuels, livrets, livrets de famille, livrets de comptes financiers. Reliure de documents. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.